Produits chimiques : ce que vous devez savoir sur les nouvelles classifications
Chez Samaro, nous avons à cœur d’accompagner nos clients et nos fournisseurs au quotidien, notamment sur les questions réglementaires. Le cadre européen autour des produits chimiques évolue régulièrement, et il est important pour nous de suivre ces évolutions de près afin de garantir la conformité des produits que nous distribuons.
Récemment, la Commission européenne a modifié le règlement CLP (Classification, Étiquetage et Emballage). Ce changement introduit de nouvelles classes de danger pour les substances et mélanges chimiques. Ces nouvelles règles concernent tous les acteurs du marché : fabricants, importateurs, utilisateurs et distributeurs.
Ce qui change : de nouvelles classes de danger à connaître
Le règlement s’applique à toutes les substances et tous les mélanges mis sur le marché dans l’Union européenne, dans le cadre du règlement REACH. Il ajoute notamment de nouvelles classifications liées aux risques pour la santé humaine et l’environnement :
- Perturbateurs endocriniens pour l’homme (ED HH)
- Perturbateurs endocriniens pour l’environnement (ED ENV)
- Substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT et vPvB)
- Substances persistantes, mobiles et toxiques (PMT et vPvM)
Ces nouvelles catégories s’accompagnent de mentions de danger spécifiques, qui devront figurer sur les étiquettes et dans les Fiches de Données de Sécurité (FDS).
| Classe / Catégorie de danger | Code mention de danger | Mention de danger |
|---|---|---|
| ED HH 1 | EUH380 | Peut provoquer une perturbation endocrinienne chez l’être humain |
| ED HH 2 | EUH381 | Susceptible de provoquer une perturbation endocrinienne chez l’être humain |
| ED ENV 1 | EUH430 | Peut provoquer une perturbation endocrinienne dans l’environnement |
| ED ENV 2 | EUH431 | Susceptible de provoquer une perturbation endocrinienne dans l’environnement |
| PBT | EUH440 | S’accumule dans l’environnement et dans les organismes vivants, y compris chez l’être humain |
| vPvB | EUH441 | S’accumule fortement dans l’environnement et dans les organismes vivants, y compris chez l’être humain |
| PMT | EUH450 | Peut entraîner une contamination diffuse à long terme des ressources en eau |
| vPvM | EUH451 | Peut provoquer une contamination diffuse à très long terme des ressources en eau |
Informer, accompagner, mettre à jour
Nous suivons de près les évolutions réglementaires afin de transmettre rapidement les informations importantes à nos clients et à nos fournisseurs. Lorsqu’un changement intervient, nous nous assurons de :
- Transmettre les nouvelles obligations dès qu’elles sont connues,
- Mettre à jour les documents (FDS, étiquettes,…),
- Alerter nos clients et fournisseurs en cas de changement réglementaire,
- Accompagner les démarches de conformité, en particulier sur les substances sensibles.
Un engagement collectif
Ces évolutions réglementaires s’inscrivent dans une démarche plus large de sécurité et de protection de la santé et de l’environnement. En tant que distributeur, nous avons un rôle à jouer pour faire circuler l’information et garantir que tous les acteurs de la chaîne soient bien informés.
C’est dans cet esprit que nous continuerons à travailler avec nos partenaires, avec sérieux et transparence.
Sources : ECHA